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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INGENAIR
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COMPACT'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT'AIR
INGENAIR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127481
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
COMPACT\'AIR de INGENAIR

Présentation de la marque COMPACT'AIR

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) INGENAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGENAIR domicilié(e) Porte du Grand Lyon, Champ Périer, 01700 NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 067 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COMPACT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT'AIR est expirée depuis le 23 octobre 2011.

INGENAIR a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSTIMOUSS


INGENAIR Société Anonyme - Porte du Grand Lyon, Champ Périer, 01700 NEYRON - France - SIREN 353067176


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476440 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Appareils et matériels pour le traitement de l'air et la ventilation, notamment diffuseurs d'air pour le traitement de l'air.